Conditions générales de vente

La consultation de ce site suppose que vous acceptez les conditions d’utilisations définies ci-dessous. Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions à tout moment sans préavis et nous nous réservons le droit de supprimer l’accès au site entier ou à une de ses parties.

  1. Dispositions générale

Les présentes conditions générales définissent, sans préjudice de l’application de conditions particulières, les obligations respectives des parties contractantes à l’occasion de ventes effectuées par nos services. En acceptant la confirmation de commande, notre cocontractant reconnaît expressément avoir pris connaissance des présentes conditions générales et les avoir acceptées.

Les dispositions auxquelles il n’est pas dérogé expressément restent d’application. Seules les dérogations faisant l’objet d’un accord écrit de notre part peuvent modifier l’application des présentes conditions générales.

En cas de contrariété entre les conditions générales de nos cocontractants et les nôtres, il est convenu que ces dernières prévaudront.

  1. Propriété intellectuelle et numérique – Licence du contenu

Lorsque vous achetez no services de coaching, le vendeur  vous accorde une licence limitée, révocable, non exclusive et incessible, de télécharger ou diffuser ce Contenu sur votre ordinateur et/ou autre(s) appareil(s) à des fins uniquement personnelles et non commerciales. Vous acceptez de ne pas copier, reproduire, distribuer ou utiliser le contenu autrement que tel qu’expressément stipulé par les présentes. Il vous est interdit de vendre, transférer, louer, modifier, distribuer, reproduire, représenter ou exécuter publiquement le contenu d’une quelconque manière et de l’exploiter à des fins commerciales. Vous acceptez de ne pas modifier, procéder à l’ingénierie inverse, décompiler ou désassembler le Contenu, de ne pas intervenir selon d’autres modalités sur le Contenu et de ne pas créer d’œuvre dérivée à partir du Contenu qui est protégé par le droit d’auteur ou autres lois relatives à la propriété intellectuelle.

Vous vous engagez à utiliser ce site uniquement à des fins légitimes décrits plus en détail dans la section « Restrictions d’utilisation ». Vous acceptez de ne prendre aucune action qui pourrait compromettre la sécurité du site, rendre le site inaccessible aux autres ou de causer des dommages au site ou de son contenu. Vous acceptez de ne pas ajouter, soustraire, ou modifier le contenu, ou de tenter d’accéder à un contenu qui n’est pas destiné pour vous. Vous acceptez de ne pas utiliser le Site d’une manière qui pourrait interférer avec les droits de tiers. Pour accéder à ce site ou une partie des ressources qu’elle a à offrir, vous pouvez être invité à fournir certaines informations d’inscription. C’est une condition de votre utilisation de ce site, et inclut que toutes les informations que vous fournissez sur ce site et également sur les sites édités par  RL Consulting SNC, seront correctes, à jour et complètes. Si notre entreprise croit que les renseignements que vous fournissez ne sont pas corrects, actuels ou complets, nous avons le droit de vous refuser l’accès à ce site ou à ses ressources, et de mettre fin ou suspendre votre accès à tout moment, sans préavis.

  1. Commandes

Toute commande d'un service de coaching qui nous est confiée ne nous engage qu’après confirmation de celle-ci de notre part.

Les modifications qui seraient souhaitées sont en principe interdites mais ces modifications apportées par le client à sa commande ou à notre offre ne seront valables qu’à la condition que nous les ayons acceptées et confirmées par écrit, lequel contiendra un récapitulatif de la commande rappelant le produit sélectionné, le prix et les conditions de paiement.

Cette formalité donne à l’acheteur la certitude que son intention de contracter a bien été prise en compte.

  1. Prix

Pour tous les achats, sauf exception contraire indiquée, le prix affiché de nos services de coaching représente le prix total libellé en euro TVA comprise au détail du Contenu, tel que déterminé par le vendeur, sauf pour les commandes acceptées, les prix peuvent être modifiés à tut moment à la seule discrétion du vendeur.

Une facture sera établie et l’acheteur devra préciser l’adresse mail d’envoi de la facture. En principe c’est la TVA belge qui sera applicable sauf exception expressément accordée par écrit.

  1. Délais

Les délais fixés pour nos prestations ou livraisons  ne sont donnés, sauf stipulation contraire, qu’à titre indicatif.

  1. Livraison du contenu

L’ensemble du Contenu associé à nos services de coaching est délivré via connexion Internet.

L’acheteur affirme disposer de l’équipement nécessaire (connexion Internet, espace de stockage,…) à la réception de la commande.

Dans l’hypothèse où la livraison est rendue impossible par la faute de l’acheteur, le vendeur se réserve le droit de conserver le paiement de la commande effectuée par l’acheteur.

  1. Risque de perte

Lorsque le Contenu a été mis à votre disposition, vous supportez le risque de perte lié au téléchargement du Contenu après achat ainsi que le risque de perte du Contenu que vous avez téléchargé, notamment toute perte due à une corruption de fichier ou à une panne d’un appareil ou d’un disque dur. Vous ne pourrez recevoir aucun remboursement, total ou partiel, pour les frais déjà payés. Par conséquent, nous vous encourageons à télécharger immédiatement le Contenu après l’achat et à en effectuer une copie de sauvegarde.

  1. Paiements

Vous devez disposer d’un moyen de paiement valide.

Les moyens de paiement acceptés sont :

– Carte de crédit

– PAYPAL

Ceux-ci peuvent différer en fonction du pays d’achat du contenu ou en fonction du produit même.

  1. Droit applicable

Les présentes Conditions de Vente sont soumises au droit belge, et l’application de la Convention de Vienne sur les contrats de vente internationale de marchandises est expressément exclue. Vous, comme nous, acceptons de soumettre tous les litiges occasionnés par la relation commerciale existant entre vous et nous à la compétence exclusive des juridictions dont notre siège dépend, ce qui signifie que pour l’application des présentes Conditions de Vente, vous pouvez intenter une action pour faire valoir vos droits de consommateur, en Belgique devant lesdites juridictions.

  1. Modification du service ou des conditions d’utilisation

Nous nous réservons le droit de faire des changements sur tout service, à notre site Internet, nos procédures, et à nos termes et conditions, y compris les présentes Conditions de Vente à tout moment. Vous êtes soumis aux termes et conditions, procédures et Conditions de Vente en vigueur au moment où vous passez votre commande, sauf si un changement à ces termes et conditions des présentes Conditions de Vente est exigé par une autorité administrative ou gouvernementale (dans ce cas, cette modification peut s’appliquer aux commandes antérieures que vous avez effectuées).

  1. Mineurs

Nous ne vendons pas de produits aux mineurs. Si vous avez moins de 18 ans, vous ne pouvez commander que sous la surveillance d’un parent ou d’un tuteur et avec son accord.

Protéger la vie privée des enfants en ligne est particulièrement important pour nous. Pour cette raison, notre entreprise ne permet pas sciemment les enfants de moins de 18 ans de devenir membres inscrits de nos sites, ou d’acheter des biens et des services sur nos sites, sans le consentement parental vérifiable. Notre entreprise ne collecte ni ne sollicite des informations personnelles sur les enfants de moins de 18 ans, sauf avec le consentement de leurs parents.

  1. Nos coordonnées – Identification

RL Consulting SNC

Siège social : Rue Rogivaux 89 – 4040 Herstal

Téléphone : 0032491956513

N° TVA : BE 0707.578.079

Éditeur responsable : Renaud CZERWIEC – info@hypno-revolution.com

  1. Protection de vos informations personnelles

Nous  savons que vous êtes attentifs à l’utilisation et au partage de vos informations personnelles et vous remercions de votre confiance pour les traiter scrupuleusement, avec précaution, et à bon escient. En visitant notre site Internet, vous acceptez que la collecte, le traitement et l’utilisation des informations personnelles visées comme indiqué ci-après le soit dans le cadre de la loi relative à la protection de la vie privée à l’égard des traitements de données à caractère personnel. Vous marquez, sans ambiguïté, votre consentement sauf refus écrit.

– Responsable du traitement

Tout traitement des informations personnelles communiquées à Renaud Czerwiec – RL Consulting SNC est effectué sous sa responsabilité et celles de ses filiales et est traité par un prestataire de service anglophone : Aweber.

– Quelles sont les informations des clients collectées par Renaud Czerwiec – RL Consulting SNC ?

Les informations clients que nous collectons nous aident à personnaliser et à améliorer continuellement votre expérience d’achat. Nous utilisons ces informations pour traiter les commandes, livrer les produits et services, traiter les paiements et communiquer avec vous concernant vos commandes, les produits, les services et offres promotionnelles, conserver et mettre à jour nos fichiers et ainsi vos comptes chez nous, mettre à votre disposition du contenu, des produits et services susceptibles de vous intéresser.

Nous utilisons également ces informations pour améliorer nos boutiques et plates-formes, prévenir ou détecter les fraudes ou abus sur notre site Internet et permettre à des parties tierces de fournir des fonctions techniques, logistiques ou autres pour notre compte.

Vous trouverez ci-après les types d’information (non-exhaustif) que nous collectons.

-Informations que vous nous communiquez

Nous collectons et enregistrons toutes les informations que vous nous communiquez via notre site Web ou par d’autres biais.

Vous pouvez choisir de ne pas nous communiquer certaines informations, cette décision risque néanmoins de vous priver de nombreux services et fonctionnalités que nous vous proposons. Nous utilisons les informations que vous nous communiquez, notamment afin de répondre à vos demandes, de personnaliser vos futurs achats, d’améliorer nos boutiques et de communiquer avec vous.

– Informations collectées automatiquement

À chaque fois que vous entrez en contact avec nous, nous recevons et enregistrons certains types d’informations. Comme de nombreux autres sites Internet, nous utilisons notamment des « cookies » et obtenons certains types d’informations lorsque votre navigateur accède au site ou à des publicités et autres contenus affichés sur d’autres sites Internet

– Informations relatives aux e-mails

Pour optimiser l’utilité et l’intérêt de nos e-mails, si votre ordinateur le permet, nous recevons fréquemment une confirmation des e-mails envoyés par Renaud Czerwiec – RL Consulting SNC que vous avez ouverts. Nous comparons également notre liste clients aux listes reçues d’autres sociétés afin d’éviter l’envoi d’e-mails inutiles à nos clients.

– Informations issues d’autres sources

Nous pouvons également recevoir d’autres informations vous concernant de sources différentes et les ajouter aux informations de votre compte.

– Qu’en est-il des cookies ?

Afin de permettre à nos systèmes de reconnaître votre appareil et de vous fournir des fonctionnalités, nous utilisons des « cookies ». Pour plus d’informations concernant les cookies et l’usage que nous en faisons, veuillez vous référer à la section « Mentions spécifiques » reprise ci-après.

– Renaud Czerwiec – RL Consulting SNC partage-t-elle les informations qu’elle reçoit ?

Les informations relatives à nos clients représentent une part importante de notre activité et notre métier n’est pas d’en faire le commerce. Nous partageons ces informations uniquement dans les cas suivants et pour les finalités décrites dans cette politique de confidentialité  avec nos filiales qui sont, soit soumises à cette politique de confidentialité, soit appliquent des règles au moins aussi protectrices que celles décrites dans cette politique de confidentialité.

– Protection de Renaud Czerwiec – RL Consulting SNC et des tiers

Nous divulguons le contenu des comptes clients et autres informations personnelles lorsque nous y sommes légalement obligés ou si cette divulgation est nécessaire pour faire exécuter et faire appliquer nos Conditions générales de vente et autres accords, ou pour protéger les droits, la propriété ou la sécurité de Renaud Czerwiec – RL Consulting SNC ou ceux des utilisateurs du site Internet ou d’autres personnes.

– Avec votre accord

Dans tous les autres cas, vous serez averti si vos informations venaient à être transmises à un tiers et vous aurez la possibilité de ne pas donner votre accord à une telle transmission.

Lorsque nous transférons des informations personnelles à des pays ne faisant pas partie de l’Espace économique européen (E.E.E.) dans le but de partager ces informations comme décrit ci-dessus, nous nous assurons que ces informations sont transférées en conformité avec la présente politique de confidentialité et en application des lois applicables à la protection des données personnelles.

– Mes informations personnelles sont-elles protégées ?

Les informations sont traitées par un prestataire de service anglophone AWEBER (http://www.aweber.com/privacy.htm) dont vous pouvez avoir une traduction sur demande. Vous disposez d’un droit d’accès aux informations recueillies. Vous disposez d’un droit de rectification et de suppression des données vous concernant. Afin de profiter de ce droit, il vous suffit de nous envoyer un e-mail à : info@hypno-revolution.com.

– Les enfants sont-ils autorisés à commander ?

Renaud Czerwiec – RL Consulting SNC ne vend pas de produits ni de services qui puissent être achetés par des enfants (personnes âgées de moins de 18 ans). Les produits destinés aux enfants doivent être achetés par des adultes. Si vous êtes âgé de moins de 18 ans, vous ne pouvez utiliser les services de Renaud Czerwiec – RL Consulting SNC qu’avec la participation d’un parent ou d’un tuteur.

– Notices et révisions

Si vous avez des questions concernant la protection des informations personnelles par Renaud Czerwiec – RL Consulting SNC, merci de nous envoyer un message détaillé par e-mail à l’adresse : info@hypno-revolution.com et nous essaierons d’y apporter une solution.

Notre activité évolue constamment et la présente politique de protection des informations personnelles et nos conditions générales de vente changent également. Nous pourrions être amenés à vous envoyer régulièrement des rappels sur la politique applicable en la matière (sauf si vous nous demandez de ne pas le faire) mais nous vous invitons à consulter notre site Internet régulièrement pour vous informer des changements les plus récents. Sauf mention contraire, notre politique de protection des informations personnelles s’applique à l’utilisation de toutes les informations que nous avons collectées vous concernant ou concernant votre compte. Nous tenons nos promesses et nous ne changerons jamais de manière substantielle nos politiques et nos pratiques dans un sens qui réduirait la protection des informations clients collectées par le passé, sans le consentement des clients concernés.

  1. Mentions spécifiques

Le propriétaire de ce site internet peut être connu et contacté par la page contact de ce site Internet ou à l’adresse : info@hypno-revolution. Grâce à ce site web, le propriétaire entend améliorer l’accès du public aux informations relatives à ses initiatives et activités. Ces informations sont censées être à jour et exactes. Si des inexactitudes sont portées à notre connaissance, nous nous efforcerons d’apporter les rectifications nécessaires. Les informations fournies sur ce site ne peuvent toutefois pas engager la responsabilité du propriétaire ou du prestataire.

– Responsabilité

L’utilisateur accepte que tout accès au site ou toute utilisation s’effectue sous sa propre responsabilité. «Renaud Czerwiec – RL Consulting SNC», n’est aucunement responsable des dommages directs ou indirects causés par l’utilisation du site. «Renaud Czerwiec – RL Consulting SNC», ne peut en aucun cas être rendue responsable de dommages résultant directement, indirectement ou fortuitement de l’utilisation incorrecte ou impropre du site, ou à la suite d’une connexion incorrecte ou défectueuse ou de toute autre utilisation en combinaison avec quelque autre matériel informatique que ce site ou tout autre logiciel ou matériel spécifiques.

«Renaud Czerwiec – RL Consulting SNC» assure la mise à disposition, via son site, d’informations correctes et actualisées. Toutefois, «Renaud Czerwiec – RL Consulting SNC» n’est en aucun cas responsable des dommages causés à la suite de données éventuellement incorrectes, non actualisées ou incomplètes communiquées via son site.

L’utilisateur du site est conscient du fait qu’Internet n’est pas un média parfaitement protégé et qu’une sécurité totale quant au respect de la vie privée ne peut être garantie. Par conséquent, «Renaud Czerwiec – RL Consulting SNC» ne sera en aucune manière responsable des dommages éventuels subis par l’utilisateur du site à la suite de l’introduction par ce dernier d’informations confidentielles ou délicates.

Ces informations sont exclusivement de nature générale et ne visent pas la situation particulière d’une personne physique ou morale; ne sont pas nécessairement exhaustives, complètes, précises ou à jour; renvoient parfois à des sites extérieurs sur lesquels les services du propriétaire n’ont aucun contrôle et pour lesquels le propriétaire décline toute responsabilité.

Hypno Révolution a comme objectif d'exister uniquement à des fins éducatives, et le matériel et l’information contenus dans ce document et dans nos produits et services sont à des fins d’information générales seulement. aucun des renseignements fournis par nous n’est considéré comme investissement, fiscal, comptable ou conseil juridique, à titre d’offre ou de sollicitation d’une offre d’achat ou de vente ou d’approbation, de recommandation ou de parrainage de toute société, sécurité ou fonds. nos informations ne devraient pas être invoquées a des fins de transaction en valeurs mobilières ou autres investissements.

Nous n’offrons, ni fournissons de conseils fiscaux, légaux ou d’investissement et vous êtes en charge de consulter des professions fiscales, juridiques ou financières avant d’activer toute information fournie par nous. Ce site est continuellement en cours de développement et la compagnie n’offre aucune garantie d’aucune sorte, implicite ou expresse, quant à son exactitude, son exhaustivité ou son adéquation à quelque fin que ce soit.

Vous reconnaissez et acceptez qu’aucune représentation n’a été faite par l’entreprise ou ses sociétés affiliées et que ce soit sur les revenus futurs, les dépenses, le volume des ventes ou la rentabilité potentielle qui pourraient découler de la participation à ce programme.

Le propriétaire veille à prévenir autant que possible les interruptions dues à des problèmes techniques. Cependant, certaines données ou informations présentes sur le site peuvent ne pas avoir été créées ou structurées dans des fichiers ou formats exempts d’erreurs, de sorte que le propriétaire ne peut pas garantir que le service ne sera pas interrompu ou autrement affecté par de tels problèmes. Le propriétaire décline toute responsabilité quant aux problèmes de ce type pouvant résulter de l’utilisation de ce site ou de tout autre site extérieur auquel il renvoie.

La présente clause de non-responsabilité n’a pas pour but de limiter la responsabilité du propriétaire de manière contraire aux exigences posées dans la législation nationale applicable ou d’exclure sa responsabilité dans les cas où elle ne peut l’être en vertu de cette législation.

– Déclaration de droit d’auteur

La reproduction est non-autorisée même en mention de la source, sauf mention contraire du propriétaire. La reproduction ou l’utilisation de fragments de texte ou d’informations multimédia (son, images, logiciels, etc.) n’est pas autorisée. Les applications ou CMS créés par le prestataire ne sont pas vendus au Client. Seule une licence d’utilisation lui est accordée.

– Le prestataire et ses activités

Renaud Czerwiec – RL Consulting SNC est éditeur des programmes (qui s’occupe en tant que créateur des modèle de vente, de la publicité, de tout ce qui concerne le côté commercial de l’activité).

– Qu’est-ce qu’un cookie ?

Un cookie est un petit fichier texte sauvé par le serveur d’un site web dans le navigateur de votre ordinateur ou de votre appareil mobile lorsque vous consultez ce site web. Le cookie contient un code unique permettant de reconnaître votre navigateur lors de votre visite sur le site web (« cookie de session ») ou lors de futures visites répétées (« cookie permanent »). Les cookies peuvent être placés par le serveur du site web que vous visitez ou par des partenaires avec lesquels ce site web collabore. Le serveur d’un site web peut uniquement lire les cookies qu’il a lui-même placés ; il n’a accès à aucune autre information se trouvant sur votre ordinateur ou sur votre appareil mobile. Les cookies sont stockés sur votre ordinateur ou appareil mobile dans le répertoire de votre navigateur. Le contenu d’un cookie se compose en général du nom du serveur qui a placé le cookie, d’une date d’expiration et d’un code chiffré unique. Les cookies assurent une interaction généralement plus aisée et plus rapide entre le visiteur et le site web. De plus, ils aident le visiteur à naviguer entre les différentes parties du site web. Les cookies peuvent également être utilisés pour rendre le contenu d’un site web ou la publicité présente sur ce site plus pertinent pour le visiteur et adapter le site web aux goûts personnels et aux besoins du visiteur.

– Utilisation de cookies sur les sites web de hypno-revolution.com

Cookies indispensables / fonctionnels – Ces cookies sont requis pour permettre la visite de nos sites web et l’utilisation de certaines parties de ceux-ci. Ces cookies vous permettent par exemple de naviguer entre les différentes rubriques des sites web, de compléter des formulaires, de passer des commandes, de consulter un site web multilingue et d’actualiser le contenu de votre panier.

De même, lorsque vous souhaitez accéder à votre compte personnel, par exemple dans votre espace d’administration E-net Business ou encore un autre applicatif mis à votre disposition (Ex. Extranet, webmail E-net Business,…), des cookies sont indispensables pour vérifier de manière sûre votre identité avant d’accorder l’accès à vos informations personnelles. Si vous refusez ces cookies, certaines rubriques du site web ne fonctionneront pas comme il se doit, voire pas du tout.

Cookies de performance / Commerciaux – Ce site contient Google Analytics pour collecter des informations sur l’utilisation faite du site web par les visiteurs, dans le but d’en améliorer le contenu, de mieux adapter le contenu aux souhaits des visiteurs et d’en augmenter la convivialité. Ainsi, ce site utilise par exemple des cookies fournis par Google Analytics. En cas d’utilisation de ce type de cookies, le procédé de récolte de données dépend du fonctionnement de la régie publicitaire.

– Responsabilité

Les programmes et services mis en vente par Renaud Czerwiec – RL Consulting SNC combine des outils issus de l’hypnose ericksonienne, avec des techniques de communication. Ce qui implique une série de mesures préventives quant à l’utilisation de ses programmes et services. L’utilisation des programmes et services se fait donc dans le respect d’une charte de déontologie prônant le respect, l’éthique et la dignité humaine, charte qui est présumée être connue de chaque utilisateur des programmes vendus par Renaud Czerwiec – RL Consulting SNC.

Le VENDEUR ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu’immatériels ou corporels, qui pourraient résulter de la mauvaise utilisation des produits commercialisés.

La responsabilité du VENDEUR sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande.

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